RNA : W2B2007118 | SIREN : 918893298 | Directeur de la Publication : Jean-François Rossi
Cadre Légal & Transparence d'Utilité Publique
Conformité et Transparence Institutionnelle

Mentions Légales et Cadre Réglementaire

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (LCEN), ainsi qu'aux exigences applicables aux associations régies par la loi du 1er juillet 1901, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les informations légales suivantes :

1. Identification de l'Association

Dénomination sociale : Association de Chasse I Castelli Loretu di Casinca

Forme juridique : Association loi 1901 reconnue d'utilité publique

Siège social : Village, 20215 Loreto-di-Casinca, France

Identifiant RNA : W2B2007118

Numéro SIREN : 918893298

2. Direction de la Publication

Directeur de la Publication : Jean-François Rossi, en qualité de Président de l'association.
Contact : manciraji97@gmail.com | Tél : +33 4 44 48 16 08

3. Hébergement du Site

Hébergement : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie | hostinger.com).

Transparence Financière et Réinvestissement

Conformément à nos objectifs statutaires d'utilité publique, l'Association de Chasse I Castelli certifie que l'ensemble des ressources perçues (cotisations, subventions et soutiens) est intégralement et exclusivement réinvesti dans le financement des programmes de terrain, la protection des biotopes et la mise à disposition de ressources éducatives gratuites.

Cette plateforme ne remplit aucune fonction commerciale et ne propose aucun service ou bien marchand.

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